Mentions légales
Dernière mise à jour : (29/11/2025)
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Patricia Brangeon
Entreprise individuelle
SIREN : 501 678 619
SIRET : 501 678 619 00039
(Adresse complète à ajouter si souhaité — recommandée légalement)
Email : patriciabrangeon@gmail.com
2. Directeur / responsable de publication
Patricia Brangeon
3. Site internet
Site vitrine et e-commerce accessible à l’adresse :
https://www.patriciabrangeon.com
4. Hébergeur
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Site : https://www.ovh.com
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes…) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite.
6. Produits et services
Le site propose des prestations et/ou des ventes en ligne.
Les informations concernant les produits, prix, commande, livraison et rétractation sont précisées dans les Conditions Générales de Vente (CGV).
7. Données personnelles
Le site collecte des données personnelles via :
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formulaire d’inscription
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formulaire de contact
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outil de paiement (Stripe)
Responsable du traitement
Patricia Brangeon
Finalités
Les données collectées sont utilisées uniquement pour :
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la gestion des commandes et paiements
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la création et gestion du compte client
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l’envoi d’emails ou notifications liés au site
Base légale
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Consentement de l’utilisateur
-
Exécution d’un contrat (commande)
Durée de conservation
Les données sont conservées pour la durée strictement nécessaire au traitement administratif, et jusqu’à 3 ans après le dernier contact si aucun contrat n’est en cours.
Droits des utilisateurs
Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, vous disposez des droits suivants :
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droit d’accès
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droit de rectification
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droit d’opposition
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droit à l’effacement
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droit à la portabilité
Pour exercer vos droits : patriciabrangeon@gmail.com
Cookie & traçeurs
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8. Paiement sécurisé
Les paiements en ligne sont assurés via la plateforme Stripe, conforme aux normes de sécurité PCI-DSS.
9. Responsabilité
L’éditeur du site ne peut être tenu responsable :
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d’un mauvais fonctionnement du site en cas de force majeure
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de dommages matériels liés à l’utilisation du site
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10. Contact
Pour toute question :
patriciabrangeon@gmail.com